Conditions Générales de Vente (CGV) pour les commandes sur les sites www.boutiquecosmetique.com/.be/.fr
Le présent document contient les Conditions Générales de Vente qui s’appliquent à vos commandes.
1. CONCLUSION DU CONTRAT ET LIVRAISONS
1.1 Sur les sites www.boutiquecosmetique.com/.be/.fr , les contrats sont exclusivement conclus en français, néerlandais ou anglais. En cas de commandes d‘articles “Boutique Cosmétique”, votre cocontractant est Dräke sprl, Dennenboomstraat 3, 9300 Aalst, Belgique; TVA: BE 0470.763.467 1.2 Pour acheter un article, et ainsi placer une commande, vous devrez ajouter l'article à votre panier. Vous pourrez choisir le montant d´articles que vous souhaitez commander. Ensuite, vous devrez remplir les détails de votre compte client, choisir la méthode de livraison, le mode de paiement et insérer votre code promotionnel le cas échéant. Vous pourrez ensuite vérifier les détails de votre commande et, si nécessaire, corriger les erreurs avant de passer votre commande. Les caractéristiques essentielles et le prix de nos produits sont indiqués sur les pages contenant la description détaillée des produits de la boutique en ligne. Le bouton « confirmer la commande » vous permet de confirmer votre commande qui devient alors définitive, et un contrat de vente est ainsi conclu. Nous allons vous confirmer la réception de votre commande par courriel. Veuillez noter que la livraison des produits commandés est effectuée contre paiement d’avance dès réception du paiement intégral du prix de vente ainsi que d’éventuels frais de livraison. Par conséquent, nous vous prions de procéder au paiement du prix de vente sans tarder et au plus tard dans un délai de 7 jours suivant réception de notre confirmation de commande. 1.3 Nous attirons votre attention sur le fait que nous sommes dispensés de livrer la marchandise commandée pour le cas de force majeure suivant : si nous avons-nous-même passé commande la marchandise en bonne et due forme mais n’avons pas été approvisionnés en temps utile par nos fournisseurs. La dispense de livrer nécessite en outre que l’indisponibilité de la marchandise ne nous soit pas imputable, que nous n’ayons pas expressément accepté de supporter le risque d’approvisionnement et que nous vous ayons informés de l’indisponibilité de la marchandise dans les meilleurs délais. Lorsque les conditions précitées sont remplies, la commande est annulée et nous vous rembourserons les sommes que vous aurez déjà versées. 1.4 Si nous ne disposons pas des marchandises dans notre stock, nous vous rembourserons tous les paiements effectués sans retard injustifié. Nous ne pouvons pas être obligés de nous procurer les marchandises commandées ailleurs, car nous n'acceptons pas le risque d'approvisionnement. La responsabilité éventuelle pour les marchandises indisponibles sera limitée aux paiements effectués par vous pour la marchandise indisponible que nous rembourserons sans retard injustifié. 1.5 Nous acceptons uniquement les commandes et livrons exclusivement dans l'UE. Lorsque les délais sont exprimés en jours ouvrables, nous entendons par jours ouvrables tous les jours compris entre le lundi et le vendredi inclus, mais pas les jours fériés. 1.6 Les délais de livraison indiqués sont indicatifs et non une date limite. Boutique Cosmétique (Dräke sprl) n'est jamais responsable des dommages résultant du dépassement des délais de livraison. 1.7 Boutique Cosmétique (Dräke sprl) se réserve le droit d'effectuer des livraisons partielles afin qu'une commande soit expédiée en plusieurs fois. 1.8 Boutique Cosmétique (Dräke ) utilise un délai de livraison minimum de 1 jour et un délai de livraison maximum de 30 jours. Après 30 jours, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans préavis écrit, ceci seulement en cas de non-livraison des commandes complètes, si une livraison partielle a eu lieu, la résiliation n'est plus possible. 1.9 Livraison incorrecte: le client s'engage lors de la livraison à vérifier si le produit livré est conforme à l'accord. Si le client, lors de la réception, constate que l'article livré ne correspond pas à la commande, il doit nous contacter par e-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. dans un délai de 2 jours.
2. PRIX, FRAIS DE LIVRAISON ET TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
2.1 Les produits sont facturés sur la base des prix indiqués dans l’offre au moment de la commande. Les prix indiqués sont en Euro, toutes taxes comprises et hors frais d’expédition et éventuels frais de paiement. 2.2 La marchandise demeure notre propriété jusqu’au paiement intégral du prix de vente et le cas échéant les frais de livraison. 2.3 Le risque concernant le produit passe au client au moment où le client a reçu le produit du service de colis. 2.4 Nous, en tant que vendeur, sommes responsables de tout dommage causé à votre commande lors de la livraison de votre achat en ligne, même si le service de colis l'a causé. Mais s'il vous plaît noter: si vous acceptez la livraison, nous ne serons plus responsables des articles. En d'autres termes: est-ce que vous (ou quelqu'un que vous avez indiqué) acceptez le paquet? Ensuite, vous êtes d'accord avec son état actuel. Vous ne recevrez pas de remboursement pour les dommages que vous identifiez plus tard, tels que des bris, des égratignures, des fissures ou des taches. Par conséquent, suivez toujours la procédure suivante: vérifiez votre colis immédiatement pendant que le coursier attend un moment. S'il est endommagé, alors refusez-le. 2.5 Les frais de livraison et d'emballage des colis sont facturés par Boutique Cosmétique (Dräke sprl) comme indiqué dans le paragraphe ci-dessous (TVA comprise):
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Frais d'emballage des colis et d'expédition: Benelux
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GRATUIT à partir de €15 (moins de €15 d'achat = €5 de frais de port)
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Frais d'emballage des colis et d'expédition: UE
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GRATUIT à partir de €60 (moins de €60 d'achat = €20 de frais de port internationaux)
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Frais d'emballage des colis et d'expédition: en dehors de l'UE
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Veuillez nous contacter par email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
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3. PAIEMENT
3.1 Nous acceptons les modes de paiement suivants : carte bancaire, carte de crédit, Maestro et virement bancaire. En fonction de chaque commande, nous nous réservons cependant le droit de ne pas proposer certains modes de paiement ou d’en proposer d’autres. Nous acceptons uniquement les paiements à partir de comptes bancaires tenus dans l’Union Européenne (UE). Tous frais liés à votre paiement sont à votre charge. 3.2 En cas d’achat par carte de crédit, votre compte est débité le jour de l’expédition de votre commande. 3.3 Le non-paiement (intégral) de la facture à l'échéance entraîne l'introduction d'une procédure de récupération interne et externe. Par rappel de paiement envoyé par Dräke sprl (Boutique Cosmétique) un frais administratif forfaitaire de 7,00 EUR sera imputé. Sur chaque montant qui n'a pas été payé (intégralement) à l'échéance, l'intérêt légal sera imputé de plein droit et sans mise en demeure préalable à partir du jour de l'échéance jusqu'à la date du paiement intégral. Dräke sprl se réserve en outre le droit de réclamer, sans mise en demeure préalable, une indemnité forfaitaire de 10 % avec un minimum de 40 euro. Egalement, pour tout retard de paiement de la part de Dräke sprl, l’intérêt légal sera imputé sur le montant dû, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 10% sans mise en demeure préalable. Tout litige relatif au paiement ou à l'exécution des livraisons rélève de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement du siège de Dräke sprl (9300 Aalst). 3.4 Vous acceptez de recevoir les factures et les factures d’avoir seulement sous forme électronique.
4. UTILISATION DES BONS DE RÉDUCTION
4.1 Les bons de réduction sont uniquement distribués gratuitement dans le cadre d’actions promotionnelles. Ils ont une date limite de validité, ne peuvent pas être achetés et ne sont pas transmissibles (pas transmissibles, sauf si spécifiquement écrit sur le bon de réduction lui-même) 4.2 Les bons de réduction sont valables seulement pendant la période indiquée et sont utilisables une seule fois dans le cadre d’une seule commande. Certains produits peuvent être exclus du bénéfice des coupons de réduction. Un coupon de réduction ne peut pas être utilisé pour l’achat de chèques cadeaux. Un montant minimum d’achat peut être précisé pour chaque bon de réduction. 4.3 Pour pouvoir utiliser un bon de réduction, la valeur de la commande doit être au moins égale au montant de la réduction. La différence entre le montant du bon de réduction et le prix de votre commande peut être réglée par tout moyen de paiement proposé. L’avoir matérialisé par le bon de réduction n’est pas remboursable et ne produit pas d’intérêts. En cas de retour total ou partiel de la marchandise, la partie du prix payée par bon de réduction de réduction ne vous sera pas remboursée. 4.4 Pour appliquer un bon de réduction à une commande, vous devez saisir le code du bon de réduction avant l’envoi de la commande. L’application de bons de réduction à des commandes déjà envoyées est exclue. Sauf indication contraire, il n’est pas possible de combiner plusieurs bons de réduction. 4.5 Si vous avez utilisé un bon de réduction lors de votre achat, nous nous réservons le droit de vous facturer le prix non réduit de la marchandise lorsque, en raison d'une rétractation partielle, le montant total de la commande résiduelle est inférieur ou égal à la valeur du bon de réduction.
5. UTILISATION DES CHÈQUES CADEAUX
5.1 Les chèques cadeaux sont des bons de réduction que vous pouvez acheter. Les chèques cadeaux peuvent être utilisés uniquement pour l’achat d’articles “Boutique Cosmétique” de Dräke, l’achat d’autres chèques cadeaux étant exclu. Vous pouvez régler la différence éventuelle entre le montant du chèque cadeau et le prix de votre commande par tout moyen de paiement proposé. Si la valeur de votre chèque cadeau est supérieure au montant total de votre commande, la différence sera créditée sur votre compte client. 5.2 Pour pouvoir utiliser l’avoir correspondant à un chèque cadeau, vous devez entrer le code figurant sur le chèque cadeau avant l’envoi de votre commande. 5.3 L’avoir matérialisé par les chèques cadeaux n’est pas productif d’intérêts et ne peut pas être remboursé, même lorsque vous faites usage de votre droit de rétractation légal. 5.4 Vous pouvez porter la valeur d’un chèque cadeau au crédit de votre compte client ou consulter le solde de votre compte-client en accédant à la rubrique « mes chèques cadeaux et avoirs » sur www.boutiquecosmetique.com/.be/.fr
6. DROIT DE RÉTRACTATION LÉGAL LORS DE L´ACHAT D´UN ARTICLE “BOUTIQUE COSMETIQUE”
Si vous achetez un article “boutique cosmetique”, nous vous prions de lire les informations et instructions suivantes
Informations sur le droit de rétractation 6.1 Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours et sans frais (excepté ceux indiqués aux articles 6.4. et 6.7.). Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien ou du dernier bien en cas de livraison partielle. 6.2 Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous (Dräke bvba, Dennenboomstraat 3, 9300 Aalst, Belgique ou par courriel: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration claire. Pour ce faire, vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation ci-après (art. 6.10), mais ce n’est pas obligatoire. Si vous faites usage de votre droit de rétractation, nous vous enverrons sans délai un accusé de réception de votre déclaration correspondante (par exemple par courriel). Pour respecter le délai de rétractation vous devez nous envoyer votre déclaration de rétractation avant l’expiration dudit délai.
Exception du droit de rétractation 6.3 Vous n'avez pas le droit de vous rétracter du présent contrat si vous avez commandé des articles qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons de santé ou d'hygiène (p. Ex., produits cosmétiques et leurs accessoires pour contact avec la peau ou les cheveux) si les marchandises sont descellées après la livraison. Après l'ouverture, l'emballage de sécurité qui couvre le produit cosmétique en tout ou en partie, vous n'avez plus le droit de vous rétracter de l'achat. En d'autres termes: les produits cosmétiques et leurs accessoires pour le contact avec la peau ou les cheveux sont des produits d'hygiène et ne peuvent être retournés que s'ils ne sont pas ouverts (l'emballage et le scellage doivent être intacts) et le produit inutilisé.
Effets de la rétractation 6.4 En cas de rétractation valable, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que la livraison standard) sans délai et au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter du jour où nous avons eu connaissance de votre déclaration de rétractation. 6.5 Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé conformément à l´article “remboursement”, sauf si nous convenons expressément d’un moyen de paiement différent. Le remboursement est sans frais pour vous. 6.6 Vous devrez nous (Dräke bvba, Dennenboomstraat 3, 9300 Aalst, Belgique; courriel: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) renvoyer ou nous restituer la marchandise sans délai et, en tout état de cause, au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter du jour où vous nous aurez communiqué votre déclaration de rétractation. Nous vous recommandons d'utiliser l'étiquette de retour fournie avec votre commande. Cette étiquette de retour peut également être imprimée à partir de la rubrique “rétractation” sur www.boutiquecosmetique.com/.be/.fr. Vous êtes à l'heure si vous retournez les marchandises avant l'expiration de la période de 14 jours. 6.7 Ce délai est respecté si vous expédiez la marchandise avant l’expiration du délai. Nous prenons en charge les frais de retour si vous utilisez l’étiquette de retour mise à votre disposition pour un retour au sein du territoire belge. Dans tous les autres cas, les frais de retour sont à votre charge. Les frais de retour dépendent des frais appliqués par le livreur de votre choix. 6.8 Nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces évènements. 6.9 Vous devez prendre en charge la perte de la valeur de la marchandise retournée si cette perte de valeur est due à des manipulations autres que celles qui sont nécessaires pour s’assurer de la nature, des caractéristiques et du fonctionnement correct de la marchandise. 6.10 Si vous souhaitez vous rétracter du présent contrat, veuillez remplir ce formulaire et nous le retourner
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
A Dräke bvba, Dennenboomstraat 3, 9300 Aalst, Belgique – courriel: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Je/nous (*) notifie/notifions par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/
ci-dessous: —
Commandé le (*)/reçu le (*): —
Nom du/des consommateur(s): —
Adresse du/des consommateur(s): —
Signature (seulement lorsque ce formulaire est soumis sur papier): —
Date: —
(*) Rayez la mention inutile
9. REMBOURSEMENT
Tout remboursement éventuel de notre part se fera sur le compte que vous aurez utilisé pour effectuer le paiement. En cas de paiement sur facture ou d’avance, la somme est reversée sur le compte à partir duquel le virement a été effectué. Si vous avez payé par PayPal ou carte de crédit, la somme vous sera remboursée sur le compte bancaire lié à ce moyen de paiement. En cas de paiement par chèque cadeau, nous créditons votre compte client du montant correspondant.
10. DIVERS
10.1 Boutique Cosmétique (Dräke sprl) ne peut être tenue pour responsable des dommages, imputables à son intention ou faute lourde, que jusqu'à la valeur facturée. 10.2 Boutique Cosmétique (Dräke sprl) n'est pas responsable des dommages résultant d'erreurs de frappe, de la représentation inexacte ou imprécise des données et d'autres lacunes dans les informations sur le site. 10.3 Boutique Cosmétique (Dräke sprl) n'est pas responsable des dommages et/ou des réactions allergiques résultant de l'utilisation des produits vendus. 10.4 La Commission Européenne offre aux consommateurs une plateforme pour le règlement extrajudiciaire des litiges. Les consommateurs peuvent régler un différend concernant une commande en ligne sans l'intervention d'un tribunal. La plate-forme de règlement des litiges en ligne est accessible par l'intermédiaire de ce url-lien: http://ec.europa.eu/odr/. 10.5 L'application de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises (1980) est explicitement exclue. 10.6 Dans le cas où une ou plusieurs clauses des CGV seraient nulles, elles n'affecteront pas la légitimité des autres clauses qui resteront valides. 10.7 Tous les droits, obligations, offres, commandes et accords auxquels ces conditions s'appliquent, ainsi que ces conditions, sont régis par la loi belge. 10.8 Tous les litiges entre les parties ne seront soumis qu'à la juridiction compétente de la ville/commune où se trouve le siège social de Dräke sprl (c'est-à-dire 9300 Aalst) (Belgique).
11. NOS COORDONNÉES
Dräke sprl ● Boutique Cosmétique ● Dennenboomstraat 3 ● 9300 Aalst ● Belgique ● BE 0470.763.467 ● courriel: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Version : 25/03/2020